Taxe streaming : un solo du gouvernement qui passe mal
La confirmation par le gouvernement d'une prochaine taxe sur les plateformes de streaming musical est passée dans la douleur et reste indigeste chez les premiers concernés.
Au lendemain de l'annonce par le ministère de la Culture d'une taxe sur le chiffre d'affaires en France des plateformes de streaming musical, un article sur Les Jours dessine une situation où l'amertume domine chez les futurs payeurs. Cette taxe vise à financer le Centre national de la musique créé il y a trois ans, mais sans modalités de financement pérennes. D'où l'idée de se tourner vers les services de streaming en plus des sociétés du spectacle vivant qui mettent déjà la main à la poche.
Les plateformes de streaming musical seront taxées en France l'année prochaine
Le prélèvement sera de 1,2 % du chiffre d'affaires réalisé dans l'Hexagone, indique le site d'actualité. Un taux unique, quelle que soit la taille du service et la part que représente la France dans son chiffre d'affaires. Ce qui a eu le don d'agacer Spotify et Deezer, mieux implantés chez nous que leurs concurrents. Les négociations avaient accouché d'un principe de taux progressif qui aurait été moins pesant pour les petites plateformes, mais il a été rejeté, au grand dam des plateformes.
Leur groupe s'était entendu sur une contribution volontaire, encadrée et renégociable au fil des ans. 14 millions d'euros pouvaient être mis sur la table la première année, annonçait un communiqué du SNEP (Syndicat national de l’édition phonographique). Cette unité n'était toutefois pas complète, Amazon manque parmi les signataires. L'américain n'a pas participé aux négociations, laissant ses camarades prendre en charge sa part d'une certaine façon.
De cet accord, le gouvernement ne veut pas, ni sur le principe ni en l'absence d'un membre éminent des GAFA. Il préfère garder la main sur la définition de cette taxe au lieu de laisser les plateformes décider elle-même de ce qu'elles veulent bien payer. Dès hier, Spotify et Deezer sont montés au créneau pour se plaindre d'une forme d'iniquité. Ils sont forts sur le marché français et ils dépendent totalement de l'activité musicale, contrairement à Apple, Amazon ou Google chez qui ce n'est qu'une activité secondaire.
Spotify avait menacé de fermer son bureau français durant les négociations, explique Les Jours. Le 1er décembre, le suédois avait annoncé son intention de quitter l'Uruguay en février prochain à la suite de la mise en place d'une nouvelle loi sur le paiement des ayants droit. Le 12 décembre, Spotify annonçait un accord et annulait son départ.
La France, 6e dans le monde pour la musique, est cependant un tout autre marché que l'Uruguay. La menace d'une fermeture est plus facile à brandir qu'à exécuter. Apple et d'autres ont formulé la même hypothèse, explique toutefois un responsable de Deezer, qui estime que la France risque dans tous les cas de reculer dans les priorités de ces acteurs.
Ce que craignent aussi les services de streaming c'est un effet tache d'huile. Que l'exemple français, s'il va au bout, n'inspire d'autres pays à créer leur propre taxe. Celle-ci ne sera pas appliquée à brève échéance, elle doit encore franchir l'étape de Bruxelles, rappelle Les Jours.
Ah Spotify ils aiment la régulation que quand ça les arranges...
Et il faut bien comprendre le fait qu'ils payent mal les artistes.
@fousfous
Totalement !
@fousfous
C’est certain mais cela dit cette taxe est absurde. Ils cherchent de l’argent ? Qu’ils aillent le chercher chez les majors c’est eux qu’il l’ont.
@fousfous
Vu le pognon de dingue qu’ils prennent déjà…
@fousfous
Faudrait pas à mélanger entre les deux, ce qui absolument pas pareil
@Insomnia
Laisse dans son délire et dans le cas présent je rejoins parfaitement l’argument avancé par Spotify et Deezer, comme je le remets parfois dans mes commentaires. Certains acteurs comme Apple se diversifie certes, mais ils ont des activités principales qui leurs permettent de faire rentrer de l’argent par l’autre porte etc.
Alors que certains acteurs sont totalement dépendent de l’activité faisant que la bataille ou l’application d’une texte de loi n’est perçue pareil.
Même si la France n’est pas un marché négligeable, on va attendre ce que les têtes pensantes de l’EU font dire. Pour ma part, je m’abonne pas à l’année mais au gré de mes envies et résilie quelques mois après etc. Même pour les streamings musicaux.
@Vetsa
Perso je m’abonne quand c’est gratuit et Amazon est offert en mode simple avec prime , par contre Apple Music l’application est pour ma part une horreur comparée à la concurrence
Si je comprend bien celui qui ne vient pas ne paie pas … ils auraient tous dû s’abstenir
Comment serait calculé le chiffre d’affaire d’un produit comme Apple one ou prime ou YouTube premium …
Est ce le chiffre d’affaire des abonnements ou le chiffre d’affaire total de la société ?
@Arnaud33
Bah non tu as mal lu. Amazon est pas venu donc ils feront ce qui aura été décidé. Ils ont pas participé aux nego mais devront s’y plier
C’est sûr que quand ça les touche directement ils sont plus chatouilleux que quand ça touche les consommateurs. La taxe copie privée est bien pire et complètement absurde mais ça personne ne fait rien pour la supprimer comme c’est les consommateurs qui payent.
@Lameth
Je te rassure la aussi c’est les consommateurs qui vont payer. Les services vont augmenter dans des mesures plus importantes que le coût de la nouvelle loi et comme ça ils vont chopper un benef au passage en fustigeant le gouvernement. Ce sera pas de leur faute si l’abonnement augmente de 5€ quand bien même ça leur coûte que quelques centimes par abo.
Voilà comment on manipule l’opinion. On fait mine de protester du coup on augmente on se fait un benef mais on a prévenu c’est la faute du gouvernement. C’est vieux comme le monde
@Lameth
Ce ne sont pas Spotify, Deezer etc qui décident que malgré la chute énorme des morceaux musicaux sans DRM la taxe copie privée est construite sur un volume totalement inchangé, prenant de facto en compte dans son assiette de calcul des volumes avec DRM, dont ceux des plateformes de streaming, alors qu'ils ne sont pas copiables licitement (puisqu'il est interdit de contourner un mesure anti-copie) !
Ca c'est le mécanisme de racket mis en place par les ayant droits derrière Copie Privée qui en est la cause.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Copie_priv%C3%A9e
La courbe des montants prélevés concernant la musique n'a cesser de croitre, aucune chute observable alors que le marché des supports légalement copiables a considérablement chuté, et que le plus gros de la consommation se fait via streaming, et donc avec DRM donc incopiable.
C'est scandaleux, mais ce ne sont pas les plateformes de streaming qui en sont la cause, mais l'impunité dont jouit les ayant-droits en France dans la définition par eux même et à leur seuls profits de l'assiette de taxation.
Au final, toujours les mêmes qui trinquent 🫠
Pov chou ! Ils auraient préféré etre taxés sur les bénéfices, puisqu’avec les montages financiers, ils s’arrangent pour ne pas en avoir, voir des pertes 🤥
C’est bien beau tout cela, mais au bout cela peut vouloir dire que les abonnements pour la France vont être augmentés ? ☹️
@didloan92
C’est sur que le prix va augmenter, et je pense encore plus pour Deezer et Spotify.
Au final le problème c’est le gouvernement. Et si les gafam plient c’est sûr que les autres gouvernements vont suivre le pas, comme ça a été le cas avec l’USB-C
@hervemac
> c’est sûr que les autres gouvernements vont suivre le pas, comme ça a été le cas avec l’USB-C
C'est pas comparable. Une obligation qui vous oblige à faire un produit spécifique pour un seul bloc économique c'est un surcout considérable dans le processus de fabrication, de distribution, de sav etc. Cela revient moins cher alors de ne fabriquer qu'un produit, le même pour tous.
Tandis qu'une taxation spécifique dans chaque pays, c'est déjà le cas partout, c'est déjà géré par les entreprises.
Si on suivait votre logique, y'aurait pas de paradis fiscaux, car tous les pays auraient suivi le même chemin de taxation des entreprises. Ce n'est pas le cas.
Les systèmes fiscaux sont *déjà* differents, même dans l'UE, et les entreprises savent naviguer dans ce labyrinthe.
Si mettre une taxe permettait de la généraliser à tout un paquet d'autres pays, cela se saurait depuis longtemps. La compétition fiscale entre pays est en soit un marché, et c'est pas près de changer...
Ils ont l'air d'oublier qu'un pourcentage est déjà une taxe progressive...
Tchip 🤬 tout ça pour le CNM qui bénéficie vraiment à qui? Pour le moment une minuscule tranche d’artistes…
Ce gouvernement est une marionnette dans les mains des gafa pendant que les intermittents montent et descendent comme des yoyo 🪀
Il est instructif de consulter le budget 2024 du CNM :
https://cnm.fr/communique/le-conseil-dadministration-du-centre-national-de-la-musique-cnm-a-adopte-son-budget-pour-2024/
Instructif, et urgent pour ce débat. Il faut regarder attentivement ces chiffres, et comparer les ordres de grandeur assignés aux différentes priorités (les italiques sont miennes).
Après quoi, 🤯 et aspirine.
« Les aides sélectives (66,7 M€ au titre de 2024) seront déployées vers l’ensemble des secteurs d’activité, avec notamment :
2 M€ à destination des auteurs et autrices / compositeurs et compositrices ;
9,8 M€ pour la production de spectacles ;
17,7 M€ pour les salles et festivals ;
8 M€ pour la musique enregistrée ;
2 M€ pour l’édition musicale ;
400 k€ pour les disquaires.
Ces dispositifs sont accompagnés d’aides transversales vers l’ensemble des professionnels, à hauteur de 26,8 M€, notamment pour le soutien aux transitions et au rayonnement international de la filière (aides au développement international, à l’innovation, à la transition écologique, à l’égalité femmes/hommes, à l’action territoriale, fonds outremer, etc.).
Outre ces aides sélectives, l’établissement assurera la gestion en 2024 de 25,5 M€ de droits de tirage pour accompagner les investissements dans la production de spectacles et poursuivra le déploiement du plan pluriannuel de transition des salles et festivals (« plan lieux ») à hauteur de 29,6 M€.
...
Le budget 2024 du CNM prévoit enfin les moyens d’actions de l’établissement à hauteur de 20,2 M€, couverts par la subvention du ministère de la Culture. Ce budget couvre le fonctionnement (personnel, fonctionnement courant, investissements) indispensable pour mettre en œuvre les missions du CNM et il intègre notamment 3,15 M€ de dépenses directement affectées au financement des missions d’accompagnement non-financier proposées par le CNM : études, veille, prospective, expertise, conseil, valorisation des données utiles à l’observation du secteur et à la gestion des aides, promotion, formation professionnelle, éditions d’ouvrage métiers, opérations en France et à l’international, centre de ressources et d’informations… »
@occam
Du coup c’est massivement pour l’organisation de concerts, et pas pour financer directement les musiciens.
On peut se demander ce que ces motivations viennent faire là :
à la transition écologique, à l’égalité femmes/hommes, à l’action territoriale, fonds outremer
@hugome
> "On peut se demander ce que ces motivations viennent faire là"
Ce sont précisément les incohérences que je souhaitais mettre en relief.
@occam
“Ce sont précisément les incohérences que je souhaitais mettre en relief.”
Je dirais que ce sont probablement des objectifs perçus comme transverses par le gouvernement. En incluant ces aspects dans un projet, on obtient sans doute un excédent de financement pour ce projet. Je doute qu’on puisse financer un projet exclusivement sur ces aspects par le CNM.
@hptroll
> "En incluant ces aspects dans un projet, on obtient sans doute un excédent de financement pour ce projet."
C’est ce qui s’appelle crument du « pork barrel » en cuisine politique.
Cumulativement, cela nous mène droit aux impasses que nous connaissons.
@occam
Merci : je ne connaissais pas cette expression.
Ce n’est pas tout à fait ce qu’elle veut dire (détournement de l’argent du gouvernement au profit d’une personnalité politique précise, c’est-à-dire une forme de clientélisme sur fonds publics) mais au moins, j’ai appris quelque chose.
Et voici le mobile du crime :
https://cnm.fr/wp-content/uploads/2021/03/2_CNM_UCPS_Common_methodology_January2021.pdf
Du Deloitte tout craché.
Et ça taxe, taxe, taxe !!!!!
En meme temps s’il y a une taxe qui passe bien, ca serait une premiere 😅
@Paquito06
> "s’il y a une taxe qui passe bien, ca serait une premiere"
« We will spend and spend, and tax and tax, and elect and elect. »
——Harry Hopkins, cité par Arthur Krock dans un profil paru en 1938 dans le NYT.
(Hopkins était à l’époque le patron de la Work Progress Administration, un des piliers du New Deal, et demeura jusqu’à sa mort le principal confident de Franklin D. Roosevelt.)
Il fut donc bien un temps — 20 ans, en fait — où ça passait plutôt, auprès d’une majorité des votants.
@occam
On trouve la meme mais en 🇫🇷? 😆
@Paquito06
En 🇫🇷 ?
Des historiens ont maintenu que la dernière taxation obtenant l’aval d’un partie des contribuables fut la constitution de Clotaire, en 560, qui imposait les Gallo-Romains et exemptait les Francs :
https://www.persee.fr/doc/bec_0373-6237_1840_num_1_1_461636
Mais en fouillant, on se rend compte que les révoltes fiscales en Gaule sont déjà signalées par Appien, en 38 BCE.
https://books.openedition.org/pur/124551?lang=en
Cependant :
« Il est clair qu’au premier degré, la domination romaine reposait sur la force et la coercition, par lesquelles elle maintenait l’ordre et s’efforçait d’imposer ses règles et ses modèles. Mais cela ne suffisait assurément pas et Rome ne put faire admettre durablement son autorité sans avoir recours à des formes de légitimation, d’acceptation et de participation, qui relèvent de ce que les historiens anglo-saxons appellent le persuasive control. Dans cette perspective, les élites locales constituaient, bien entendu, les interlocuteurs privilégiés du pouvoir romain, car c’est par leur intermédiaire que l’ensemble des catégories sociales pouvait être à son tour sollicité et contrôlé. En ce qui concerne l’impôt, cela signifie que Rome ne pouvait pas faire de la civitas l’organe gestionnaire de son système fiscal sans obtenir le consentement de ceux qui en contrôlaient la terre et les populations. Plus encore, elle devait les ménager et autoriser leur participation au processus de répartition proprement dit des tributs. Au reste, ce consentement de l’impôt provincial, émanant au premier chef de ceux-là seuls qui comptaient vraiment, relevait d’un échange de bons procédés. Le gouvernement de Rome s’épargnait des tâches qu’il n’avait de toute façon pas les moyens d’assumer et, en retour, il permettait aux cités de profiter d’une autonomie interne pour la répartition et le recouvrement de l’impôt qui devait ensuite être remis au procurateur financier. Il autorisait également les élites locales à renforcer leur propre pouvoir en assumant la responsabilité de ces opérations au sein de leurs communautés. Autrement dit, et pour reprendre une formule fameuse, une fois rendu à César ce qui lui était dû, on était maître chez soi. »
Il y aurait des idées à creuser dans la fiscalité provinciale romaine.
@occam
Merci pour toutes ces références
@occam
Ah merci pour la recherche historique, ca commence un peu a dater 😅
Tant mieux que le gouvernement taxe, c’est Société qu’ils ont tué la concurrence avec des prix bas pour ensuite une fois qu’il y a plus de concurrents augmenter les prix!
Encore, je trouve qu’il taxe pas assez, ils sont gentils.
Moi depuis les augmentations, de toute façon je me suis désabonné de toutes les plates-formes je suis retourné sur le streaming gratuit pour les films et séries.
@BleuRooster
On parle de la musique où le prix est toujours (pu quasi) toujours le même depuis des années. En plus on a une concurrence assez forte sur ce secteur
@BleuRooster
En français ça donne quoi ?
@sveireman
Je ne sais pas j’ai utilisé Siri sans relecture
Heureusement il reste les vpn pour s’abonner dans d’autres pays.
A quand une taxe pour soutenir le secteur du transport, les plombiers, les maçons, les boulangers, les bouchers.... etc...etc..etc
Le show bizz francais est nationalisé. Les artistes sont des fonctionnaires qui s'ignorent ;)
ou pas :p
@fredsoo
Ce sont des fonctionnaires hors grille alors!
Et oui, encore un argument en faveur du torrent :) Et l'avantage la qualité est un cran au dessus.
Il sert à quoi ce "Centre national de la musique" ? 😳
@marc_os
Tout est expliqué plus haut, fallait lire. Mais vous avez raison, pas de ministère de la Culture, aucune aide, rien ! "les artistes n'ont qu'à percer !" Comme disait le sinistre Poniatowski (pour les plus vieux).
> en plus des sociétés du spectacle vivant qui mettent déjà la main à la poche
C'est vrai que les acteurs du « spectacle vivant » sont riches et qu'on peut donc les taxer. 🙁
Et les studios TV peuvent continuer à abuser du status des intermittents du spectacle pour du salariat déguisé avec entre autres les congés payés par le chômage.
Et pendant ce temps là, les droits des vrais intermittents du spectacle continuent à baisser et la majorité est contrainte à faire des petits boulots pour survivre. 😤
Je le répète c’est nous consommateurs qui paierons cette taxe. Les augmentations « parce que voilà »m’ont fait me désabonner de la plupart des services, les taxes injustes finiront par me faire basculer à mes anciennes méthodes. RIP de CD dûment achetés sur DD acheté dans des pays sans taxe injuste.
@Glop0606
Je n'ai jamais quitté cette manière de faire (CDs rippés). Les désabonnements en masse suivront lorsque l'augmentation ne sera plus soutenable. Le produit "champagne" est dans ce cas là: 20% de diminution de part de marché suite aux augmentation de prix cette année. Comme on dit les arbres ne montent pas jusqu'au ciel.
Ou comment créer un impôt sans le dire…
Et on se dit en démocratie !
Nous sommes URSAFF, CANCRAS et CARBALAS
Qui que tu sois, quoi que tu fasses
Faut qu'tu craches, faut qu'tu payes
Pas possible que t'en réchappes
Nous sommes les frères qui rappent tout.
Et la taxe sur la copie privée ? Le consommateur continuera de la payer ? Le streaming ne permettant pas de disposer de la musique a sa guise.
La France, pays recordman mondial des taxes !
L’adage est bien vrai : « Tous ce qui fonctionne la France le taxe et tout ce qui ne fonctionne pas la France le subventionne ».
Marre de ce pays qui n’a qu’une solution à tous les problèmes : l’augmentation des impôts et des taxes vers l’infini et l’au-delà….
Pages